Polices collectives d’assurance
Les différents contrats sont des polices collectives d’assurance à adhésion facultative souscrit par l’AN3S, (N° ORIAS 15002864) et par l’intermédiaire de ACS+, société de courtage en assurances N° ORIAS 16003234). Partenaire de l’AN3S, le SNMC bénéficie de ces contrats.
RC Pro (Contrat RC Professionnelle moniteurs indépendants et sociétés unipersonnelles)
Contrat d’assurance visant à couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que les moniteurs sportifs sont susceptibles d’encourir, dans le cadre de l’exercice de leurs activités professionnelles.
Garantie Individuelle Accident des moniteurs (GIA moniteur)
Réservé aux moniteurs sportifs indépendants, travailleurs non-salariés sans employé et travailleurs salariés.
Garantie protection des pratiquants (GIA clients)
Les garanties sont acquises aux assurés en cas de dommages corporels survenant exclusivement lors de leurs participations aux activités sportives organisés par le coach sportif ayant adhéré au programme d’assurance avec ACS+. A l’exclusion de toutes compétitions.
Fiche RC organisateur et prestataire de services sports et loisirs
Dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs (RC Sous-Traitance, Vente revente hors An3S). Organisation de manifestations et évènements sans limitation du nombre (y compris sur la voie publique). Dommages aux biens mobiliers et aux biens confiés ; Location de matériel, Faute inexcusable, Pollution, Atteinte à l’environnement, Intoxications alimentaires, Défense Recours.
Contrat Individuelle Accident Cordiste (Couverture des travaux en hauteurs et Elagage
RC nettoyage de vitres / RC réparation et multirisques
Contrats spécifiques sur demande